1. Éditeur

Le logiciel Repair Pro est édité et fourni par CodesNova, immatriculée au Centre National du Registre de Commerce de Tizi-Ouzou sous le numéro RC 15/00-5226573 A 20 (immatriculation du 23/05/2021). Repair Pro est une marque (nom commercial) exploitée par CodesNova. Le NIF est disponible sur simple demande. Contact : contact@codesnova.com — Site officiel de l'éditeur : https://codesnova.com — Produit : https://repair-pro.tech.

CodesNova édite le site repair-pro.tech et les logiciels Repair PRO, POS Nova et BrakePro. Ces noms sont des noms commerciaux exploités par CodesNova.

2. Directeur de la publication

FERRAT Yanis, gérant de CodesNova.

3. Propriété intellectuelle

Le logiciel, ses interfaces, ses textes, ses graphismes, ses logos et ses bases de données sont la propriété de CodesNova ou de ses concédants et sont protégés par la législation algérienne sur le droit d'auteur (ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins) et par les conventions internationales. Toute reproduction, représentation, modification ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CodesNova est interdite. L'usage du logiciel est régi par les Conditions générales d'utilisation et de licence.

Composants tiers et logiciels libres

Les Caisses sont livrées avec deux programmes tiers soumis à leurs propres licences : SumatraPDF (impression) et Ghostscript (traitement de fichiers PDF). Le texte de ces licences et, lorsqu'elle l'exige, l'offre d'accès au code source sont disponibles sur simple demande à contact@codesnova.com.

4. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité ; l'usage des cookies dans la Politique des cookies. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, opposition, effacement) auprès de CodesNova à l'adresse contact@codesnova.com. Les traitements de CodesNova relèvent de la loi n° 18-07 du 10 juin 2018 et de l'Autorité nationale de protection des données à caractère personnel (ANPDP).

5. Vente en ligne

Les informations d'identification du fournisseur figurent à l'article 1, conformément à la loi n° 18-05 du 10 mai 2018 relative au commerce électronique. Les prix, les moyens de paiement, les conditions d'essai et de remboursement sont indiqués sur les pages Tarifs et Politique de remboursement ; les conditions de la licence figurent dans les Conditions générales d'utilisation et de licence.

6. Responsabilité

CodesNova s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, sans garantie d'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont CodesNova ne contrôle pas le contenu et n'est pas responsable. L'accès au site peut être interrompu pour maintenance ou en cas de force majeure.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont soumises au droit algérien. Tout litige relève du tribunal de Tizi-Ouzou, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

8. Contact

Pour toute question ou tout signalement concernant le site : contact@codesnova.com · +213 554 31 99 03.